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Paris-Saclay
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Univ. Paris-Saclay

Brevets 2016

08 décembre 2016
C. Fermon, P. Campiglio et B. Cadugan

Numéro d’identification: WO/2016/196157 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD               
Année de dépôt : 05-06-2015   
Date de publication : 08-12-2016

Elément de magnétorésistance à vanne de spin à réponse améliorée aux champs magnétiques
L’invention concerne un élément de magnétorésistance à vanne de spin qui comprend un nombre pair de structures de couches libres présentant un couplage ferromagnétique ou antiferromagnétique par rapport à des couches de laminage associées par des entretoises non magnétiques. Il peut présenter une configuration dans laquelle une moitié des structures de couches libres présente un couplage antiferromagnétique et l’autre moitié présente un couplage ferromagnétique par rapport à des couches laminées associées. Les couplages différents sont le résultat d’un nombre pair de couches d’entretoises différentes dont les épaisseurs respectives sont différentes..


Spin valve magnetoresistance element with improved response to magnetic fields (WIPO link)

A spin valve magnetoresistance element has an even number of free layer structures having ferromagnetic or antiferromagentic coupling with respecto to associated pinning layers via non-magnetic spacers. It may have a configuration in which one half of the free layer structures has an antiferromagnetic coupling and the other half has a ferromagnetic coupling with respect to associated pinned layers. The different couplings are the result of an even number different spacer layers having respective different thicknesses.


Contact:   C. Fermon,

 

 

 

 

07 décembre 2016
P. Campiglio, B. Cadugan, C. Fermon et R. Lassalle-Balier

Numéro d’identification: WO/2015/105834 (lien WIPO
Numéro d’identification CEA BD 15504               
Année de dépôt : 09.01.2014   
Date de publication : 16-07-2015

Elément magnétorésistif ayant une meilleure réponse aux champs magnétiques
Un élément magnétorésistif présente un agencement de piégeage comprenant deux couches de piégeage anti-ferromagnétiques, deux couches piégées et une couche libre. Une couche d'espacement entre l'une des deux couches de piégeage antiferromagnétiques et la couche libre présente un matériau sélectionné pour permettre un piégeage partiel régulable par l'une des deux couches de piégeage anti-ferromagnétiques.


Magnetoresistance element with improved response to magnetic fields (WIPO Link)

A magnetoresistance element has a pinning arrangement with two antiferromagnetic pinning layers, two pinned layers, and a free layer. A spacer layer between one of the two antiferromagnetic pinning layers and the free layer has a material selected to allow a controllable partial pinning by the one of the two antiferromagnetic pinning layers. 


Contact: C. Fermon.

01 décembre 2016
P. Bertet et K. Moelmer

Numéro d’identification : WO/2016/139419 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15997                 
Année de dépôt : 03-03-2015
Date de publication : 09-09-2016

Procédé et dispositif de spectroscopie de résonance de spin électronique de tres haute sensibilité

Le dispositif pour la détection et la caractérisation de spins électroniques dans un échantillon (201) comprend un micro-résonateur électromagnétique (202), ayant une fréquence de résonance cor dans le domaine micro-onde et un facteur de qualité Q et dans lequel est inséré l'échantillon (201); un dispositif de création d'un champ magnétique B0 dans l'échantillon (201) pour amener à résonance avec la fréquence de résonance cor une fréquence cos de transition des spins, telle que cos=yB0, où γ est un facteur gyromagnétique des spins; un dispositif de détection de spins recevant des signaux du micro-résonateur électromagnétique (202) associé à l'échantillon (201) et comprenant au moins un amplificateur bas-bruit fonctionnant à une température comprise entre 1 et 10 K et une série d'amplificateurs et un démodulateur fonctionnant à température ambiante. Le micro-résonateur électromagnétique (202) est en métal supraconducteur et est réalisé à l'échelle nanométrique en comprenant une zone active constituée par une constriction (220) essentiellement parallélépipédique, avec une épaisseur comprise entre 8 et 30 nm, une largeur comprise entre 10 et 500 nm et une longueur comprise entre 100 et 5000 nm. Le dispositif présente une sensibilité améliorée et permet l'analyse d'échantillons de très petite taille.  


Method and device for very high sensitivity electron spin resonance spectroscopy (WIPO link)

The device for detecting and characterising electron spins in a sample (201) comprises an electromagnetic microresonator (202), having a resonant frequency cor in the microwave range and a quality factor Q and into which the sample (201) is inserted; a device for creating a magnetic field B0 in the sample (201) for bringing a spin transition frequency cos into resonance with the resonant frequency cor, such that cos = yB0, where γ is a gyromagnetic factor of the spins; a spin detection device receiving signals from the electromagnetic microresonator (202) associated with the sample (201) and comprising at least one low-noise amplifier operating at a temperature of between 1 and 10 K and a series of amplifiers and a demodulator operating at ambient temperature. The electromagnetic microresonator (202) is made from superconducting metal and is produced on the nanometre scale, comprising an active area formed by a substantially parallelepiped constriction (220), with a thickness of between 8 and 30 nm, a width of between 10 and 500 nm and a length of between 100 and 5000 nm. The device has improved sensitivity and allows samples of a very small size to be analysed.


Contact : P. Bertet.

30 novembre 2016
C. Glattli et S. Roulleau

Numéro d’identification: WO/2016/124841 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15994                  
Année de dépôt : 03-02-2015
Date de publication : 11-08-2016

Procédé et dispositif de modulation de phase d'une onde porteuse et application à la détection de signaux numériques multi-niveaux codés en phase.
 Le procédé de modulation de phase d'une onde porteuse est tel que l'on crée un ensemble de signaux sh (t) constitués d'une onde de fréquence porteuse fc dont la phase φ(t) =h φ0(t) est modulée dans le temps t de telle sorte que sh (t) = cos(2π fct+ h φ0 (t) ), où h est un nombre entier et où φ0(t) = 2 arctan((t - t0)/ w0). La modulation correspond à une impulsion de phase unique centrée au temps t0 de durée caractéristique w0 positive et incrémentant la phase du signal sh (t) de la quantité h 2 π, de telle sorte que l'on génère directement un spectre de fréquence à bande latérale unique. L'onde porteuse peut être de type électromagnétique ou de type acoustique. Le procédé s'applique notamment au transport d'une information binaire par codage de phase à bande latérale unique, à la génération de signaux orthogonaux à bande latérale unique, à la détection de signaux numériques multi-niveaux codés en phase à bande latérale unique, à l'émission en phase et hors phase de signaux binaires codés en phase à bande latérale unique, ainsi qu'à une modulation mixte amplitude-phase à bande latérale unique.


Method and device for phase modulation of a carrier wave and application to the detection of multi-level phase-encoded digital signals (WIPO link)

The method for phase modulation of a carrier wave involves creating a set of signals sh(t) constituted by a wave of carrier frequency fc of which the phase φ(t) = hφ0(t) is modulated in time t such that sh(t) = cos(2πfct+ hφ0(t)), where h is an integer and where φ0(t) = 2arctan((t - t0)/w0). The modulation corresponds to a single-phase pulse centred at time t0 with positive characteristic duration w0 and incrementing the phase of the signal sh(t) by the quantity h2π, in such a way as to directly generate a single-sideband frequency spectrum. The carrier wave can be electromagnetic or acoustic. The method can be applied, in particular, to the transport of a piece of binary information by single sideband phase encoding, to the generation of orthogonal single-sideband signals, to the detection of multi-level phase-encoded digital signals having a single sideband, to the in-phase and out-of-phase transmission of phase-encoded binary signals having a single sideband, and to a mixed amplitude/phase single-sideband modulation.

Contact : C. Glattli (IRAMIS/SPEC)

01 septembre 2016
E. Ishow, S. Olivier, T. Maindron et B. Geffroy,

Numéro d’identification: WO/2016/135151 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15607                  
Année de dépôt : 23-02-2015
Date de publication : 01-09-2016


Matériaux moléculaires émissifs photoréticulables
L’invention concerne les domaines des électroniques et des photoniques organiques. Plus particulièrement, la présente invention concerne des composés fluorescents de transfert de charge émettant dans la plage spectrale visible allant du bleu au rouge, comprenant un fragment triarylamine, un groupe de retrait d'électrons et au moins deux groupes photopolymérisables. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'une composition filmogène et photoréticulable comprenant au moins un composé de l'invention et son utilisation en tant que précurseur d'une couche émissive photoréticulée.

Contact CEA : B. Geffroy (NIMBE/LICSEN).


Photo-crosslinkable emissive molecular materials (WIPO link)

The invention relates to the fields of organic electronics and photonics. More particularly, the present invention relates to fluorescent charge-transfer compounds emitting in the visible spectral range from blue to red, comprising a triarylamine moiety, an electron-withdrawing group and at least two photopolymerizable groups. The present invention also relates to a method for manufacturing a film-forming and photo- crosslinkable composition comprising at least one compound of the invention and its use as a precursor of a photocrosslinked emissive layer.

Contact CEA : B. Geffroy (NIMBE/LICSEN).

10 février 2016
Gaëlle Charrier, S. Campidelli, Céline Barchasz, Bruno Jousselme, Renaud Cornut

Numéro d’identification: EP2983232  (Lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15632                  
Année de dépôt : 06-08-2015
Date de publication : 10-02-2016

Accumulateur au lithium comprenant un matériau d'électrode positive a base d'un matériau carbone spécifique fonctionnalise par des composés organiques spécifiques

L'invention a trait à un accumulateur au lithium comprenant au moins une cellule électrochimique comprenant un électrolyte disposé entre une électrode positive et une électrode négative, ladite électrode positive comprenant un matériau d'électrode positive comprenant un matériau carboné choisi parmi les nanotubes de carbone, le graphène ou les dérivés de graphène choisis parmi les oxydes de graphène, les oxydes de graphène réduits, lequel matériau carboné est fonctionnalisé de manière covalente par au moins un composé organique comprenant au moins un groupe électroattracteur.


Lithium storage battery comprising a positive electrode material made of a specific carbon material functionalised by specific organic compounds (WIPO link)

 

The invention relates to a lithium battery comprising at least one electrochemical cell comprising an electrolyte disposed between a positive electrode and a negative electrode, a positive electrode comprising a positive electrode material comprising a carbonaceous material selected from carbon nanotubes , Graphene or graphene derivatives chosen from graphene oxides, reduced graphene oxides, carbonaceous character, is covalently functional at least one organic compound comprising at least one electron-withdrawing group.

 

Contact: S. Campidelli, (NIMBE/LICSEN)

20 juillet 2016
T. H. Tran-Thi , L. Mugherli et A. Borta

Numéro d’identification : EP3045907 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15402                
Année de dépôt : 13-01-2015
Date de publication : 20-07-2016

Matériau de détection de composés du phénol et ses applications

Matériau nanoporeux monolithique, tenant debout tout seul (c'est-à dire auto porté ou cohésif), solide et transparent, essentiellement exempt de fissures, transparent aux UV, obtenu par voie Sol-Gel, ledit matériau présentant un caractère basique et comprenant un réactif capable de générer un produit coloré par formation d'une liaison avec le phénol, un composé basique ou mélange de composés basiques et un composé ou mélange de composés oxydants, procédé de préparation et utilisation dans la détection ou dans la dépollution sélective du phénol ou d'un de ses composés.


 

28 avril 2016
X. Frogneux et T. Cantat

Numéro d’identification: WO/2016/063227 (Lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15449                  
Année de dépôt : 21-10-2014
Date de publication : 28-04-2016

L'invention concerne un procédé de préparation d'un ester carboxylique de formule (I) : Ledit procédé comprenant les étapes de : a) mise en contact d'un organosilane/borane de formule Si ou B avec du C02, en présence d'un catalyseur et d'un composé électrophile de formule (III) : les groupes R1, R2, R3, R4, R5, Y, et M+ étant tels que définis dans la revendication 1, et éventuellement b) la récupération du composé de formule (I) obtenu.

26 février 2016
P. Viel, T. Berthelot, X. Lefevre et J. M. Polesel

Numéro d'identification international : WO/2015/151070 (lien OMPI)
Numéro d'identification CEA : BD
Date de dépôt : 03-04-2014
Date de publication :  08.10.2015


Procédé de fonctionnalisation de surface

L'invention concerne un procédé pour fonctionnaliser une surface d'un support solide avec au moins une couche polymère d'acide acrylique, ledit procédé comprenant les étapes de : i) mise en contact de ladite surface avec une solution consistant en : - au moins un homopolymère d'acide acrylique; - un solvant; et éventuellement - des sels métalliques ii) élimination du solvant de la solution en contact avec ladite surface; et iii) Fixation du polymère sur ladite surface par traitement thermique.

Contact : P. Viel (NIMBE/LICSEN).


Surface functionalisation method (WIPO link)

The invention relates to a method for functionalising a surface of a solid substrate with at least one acrylic acid polymer layer, said method comprising the steps of: i) placing said surface in contact with a solution consisting of at least one acrylic acid homopolymer, a solvent and, optionally, metal salts; ii) removing the solvent from the solution in contact with said surface; and iii) binding the polymer to said surface by thermal treatment.

Contact : P. Viel (NIMBE/LICSEN).

14 janvier 2016
E. Feghali et T. Cantat

Numéro d’identification : WO/2016/005836 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15269                  
Année de dépôt : 09-07-2014
Date de publication : 14-01-2016

Procédé de dépolymérisation de la lignine
La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation de la lignine et l'utilisation de ce procédé dans la fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires, de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais. Elle concerne également un procédé de fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires, de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais, comprenant une étape de dépolymérisation de la lignine par le procédé selon l'invention.

29 septembre 2016
JM Zanotti, Q Berrod, J Dijon, F Ferdeghini et P Judeinstein

Numéro d’identification international: WO/2016/151142 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD 15938
Date de dépôt : 26-03-2015
Date de publication: 29-09-2016

Membrane poreuse à électrolyte, son procédé de préparation, et dispositifs électrochimiques la comprenant

Membrane poreuse à électrolyte comprenant une première surface principale et une deuxième surface principale  séparées par une épaisseur dans laquelle :

  • des nanotubes de carbone, définissant des pores ou canaux traversant ouverts à leurs deux extrémités, d'un diamètre inférieur ou égal à 100 nm, orientés dans le sens de l'épaisseur de la membrane et tous substantiellement parallèles, sur la totalité de l'épaisseur de la membrane, relient la première surface principale et la deuxième surface principale;
  • les nanotubes de carbone sont séparés par un espace, et ledit espace entre les nanotubes de carbone est totalement rempli par au moins un matériau solide;
  • un électrolyte est confiné à l'intérieur des nanotubes de carbone. Procédé de préparation de cette membrane. Dispositif électrochimique, tel qu'un accumulateur au lithium comprenant ladite membrane à électrolyte

Porous electrolyte membrane, manufacturing process thereof and electrochemical devices comprising same (WIPO link)

 Porous electrolyte membrane comprising a first main surface and a second main surface that are separated by a thickness, wherein:

  • carbon nanotubes, defining pores or through-channels that are open at their two ends, have a diameter smaller than or equal to 100 nm, are oriented in the direction of the thickness of the membrane, and are all substantially parallel over the entire thickness of the membrane, connect the first main surface and the second main surface;
  • the carbon nanotubes are separated by a space, and said space between the carbon nanotubes is completely filled with at least one solid material;
  • an electrolyte is confined inside the carbon nanotubes. The invention further relates to a process for producing this membrane and to an electrochemical device, such as a lithium accumulator, comprising said electrolyte membrane.

Contact: J.-M. Zanotti.

29 décembre 2016
N. Rey, G. Audinat et C. Roux

Numéro d’identification : WO/2016/207539 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD                
Année de dépôt : 26-06-2015
Date de publication : 29-12-2016

Procédé d'isolation des bords d'une cellule photovoltaïque à hétérojonction

L'invention concerne un procédé d'isolation électrique des bords (E) d'une cellule photovoltaïque à hétérojonction, la cellule comportant un empilement (110) de couches semi-conductrices formé d'une première couche conductrice (104) disposée sur la surface avant et sur les surfaces latérales de l'empilement, et d'une deuxième couche conductrice (105) disposée sur la surface arrière et sur les surfaces latérales de l'empilement, la première et la deuxième couche étant en contact électrique sur les surfaces latérales. Une étape d'abrasion mécanique des bords est réalisée de sorte à éliminer le contact entre la première et la deuxième couche sur les surfaces latérales, chaque bord abrasé formant un angle aigu avec la face avant de la cellule.


Method for insulating the edges of a heterojunction photovoltaic cell  (WIPO link)
The invention relates to a method for electrically insulating the edges (E) of a heterojunction photovoltaic cell. The cell comprises a semiconductor layer stack (110) formed of a first conductive layer (104) arranged on the front surface and the side surfaces of the stack, and a second conductive layer (105) arranged on the rear surface and the side surfaces of the stack. The first and second layers are in electrical contact on the side surfaces. A step of mechanically abrading the edges is carried out so as to eliminate contact between the first and second layer on the side surfaces. Each abraded surface forms an acute angle with the front surface of the cell.


Contact : N. Rey.

21 septembre 2016
P. Boulanger, M. Mayne-L'Hermite, M. PinauIt, E. Charon et C. Reynaud

Numéro d’identification : EP3068725 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 13162
Année de dépôt : 14-11-2013
Date de publication : 21-09-.2016

Procédé de fabrication au défilé et en continu de nanostructures alignées sur un support et dispositif associé

L'invention concerne un procédé de fabrication en continu de nanostructures alignées sur un support défilant, qui comprend le convoyage du support à travers un espace chauffé et la synthèse, dans cet espace, des nanostructures alignées sur le support par dépôt chimique catalytique en phase vapeur. L'espace chauffé est divisé en n zones consécutives dans le sens de convoyage du support (n étant un nombre entier > 2) et la synthèse des nanostructures résulte d'opérations de chauffage et d'injection, dans chacune de ces n zones, d'un flux d'un aérosol contenant un précurseur catalytique et un précurseur source du matériau des nanostructures à former, véhiculé par un gaz porteur. Les opérations d'injection sont réalisées en modifiant, dans au moins deux des n zones, au moins un paramètre choisi parmi le débit du flux du gaz porteur, la composition chimique du gaz porteur, la concentration massique du précurseur catalytique dans le mélange du précurseur catalytique et du précurseur source. L'invention concerne également un dispositif de mise en œuvre de ce procédé...


Method for continuous travelling production of nanostructures aligned on a substrate and related device (WIPO  link)

The invention relates to a method for continuous production of nanostructures aligned on a travelling substrate, which comprises conveying the substrate through a heated space and synthesising, in said space, nanostructures aligned on the substrate by catalytic chemical vapour deposition. The heated space is divided into n consecutive areas in the direction in which the substrate is conveyed (n being an integer > 2) and the synthesis of the nanostructures is the result of heating and injection operations, in each of said n zones, of a stream of an aerosol containing a catalytic precursor and a source precursor of the material of the nanostructures to be formed, carried by a carrier gas. The injection operations are carried out by modifying, in at least two of the n zones, at least one parameter chosen from the flow rate of the stream of carrier gas, the chemical composition of the carrier gas, and the mass concentration of the catalytic precursor in the mixture of the catalytic precursor and the source precursor. The invention also relates to a device for implementing said method..

Contact : M. Mayne-L'Hermite

04 août 2016
C. Fermon, M. Pannetier-Lecoeur, M.C. Cyrille, C. Dressler et , P. Campiglio

Numéro d’identification: WO/2015/105830 (lien OMPI) 

 

 

 

Numéro d’identification CEA BD 16020                

Année de dépôt : 09.01.2014   

Date de publication : 27.01.2015

  Elément a effet de magnétorésistance a réponse améliorée aux champs magnétiques
  L4invention concerne un élément à effet de magnétorésistance comportant un agencement à deux broches avec deux couches de brochage anti-ferromagnétiques, deux couches brochées, et une couche libre. Une couche d'écartement entre l'une des deux couches de brochage anti-ferromagnétiques et la couche libre comprend un matériau choisi pour permettre un brochage partiel contrôlable par une des deux couches de brochage anti-ferromagnétiques.


  Magnetoresistance element with improved response to magnetic fields

  A magnetoresistance element has a double pinned arrangement with two antiferromagnetic pinning layers, two pinned layers, and a free layer. A spacer layer between one of the two antiferromagnetic pinning layers and the free layer has a material selected to allow a controllable partial pinning by the one of the two antiferromagnetic pinning layers.

 

Contact:  M. Pannetier-Lecoeur

04 août 2016
M. Pannetier-Lecoeur, L. Caruso, F. Chavane, S. Roux, V. Trauchessec, F. Matonti

Numéro d’identification :  WO/2016/120557 (lien OMPI)
Numéro d’identification : CEA BD 15891
Année de dépôt : 28.01.2015
Date de publication : 04.08.2016

Dispositif de réhabilitation prothétique de la rétine
Un aspect de l'invention concerne un dispositif (10) de réhabilitation prothétique de la vision comportant : - un explant scléral (11) dont la forme est adaptée pour être au contact d'au moins une partie de la sclère d'un œil, et - au moins un inducteur (12) agencé sur l'expiant scléral (11)..


Device for prosthetic rehabilitation of the retina (WIPO link)

One aspect of the invention relates to a device (10) for prosthetic sight rehabilitation, which includes: a scleral explant (11) with a shape that is suitable for being in contact with at least one portion of the sclera of an eye; and at least one inducer (12) arranged on the scleral explant (11).

Contact:  M. Pannetier-Lecoeur

21 janvier 2016
T. Cantat, A. Tlili et C. Chauvier

Numéro d’identification:  WO/2016/009384 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15268                  
Année de dépôt : 18-07-2014
Date de publication : 21-01-2016

Procédé de production de dihydrogène.
L’invention concerne un procédé de production du dihydrogène à partir de l'acide formique. Elle concerne également l'utilisation du dihydrogène produit par le procédé de l'invention, dans une pile à combustible, dans un moteur à combustion, dans la production d'ammoniac et de méthanol, dans le raffinage du pétrole, dans les secteurs de la métallurgie, de l'électronique et de l'alimentaire. L'invention concerne encore un procédé de production d'énergie comprenant une étape de production de dihydrogène à partir de l'acide formique par le procédé selon l'invention.


Dihydrogen production process (WIPO link)

The invention relates to a process for producing dihydrogen from formic acid. It also relates to the use of the dihydrogen produced by the process of the invention, in a fuel cell, in a combustion engine, in the production of ammonia and methanol, in oil refining, and in the metallurgy, electronics and food sectors. The invention also relates to an energy production process comprising a step of producing dihydrogen from formic acid by the process according to the invention.

Contact : T Cantat. (NIMBE/LCMCE).

 

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