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Univ. Paris-Saclay

Brevets 2017

29 juin 2017
N. Pasternak et N. Linder

Numéro d’identification : WO/2017/109426 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD
Année de dépôt : 23.12.2015
Date de publication : 29.06.2017

Procédé de préparation de nouveaux nanomatériaux :

La présente invention concerne un procédé de préparation de nouveaux nanomatériaux composé de 80 à 100 % en moles de TiO2 et de 0 à 20 % en moles d'un autre oxyde métallique ou semi-métallique présentant une surface spécifique comprise entre 100 et 300 m2.g-1 et de 1 à 3 groupements hydroxyles par nm2.


Method for the production of new nanomaterials

The invention relates to a method for producing new nanomaterials, 80 to 100 mol % of which are composed of TiO2 and 0 to 20 mol % are composed of another metal or semi-metal oxide that has a specific surface of 100 to 300 m2.g-1 and 1 to 3 hydroxyl groups per nm2.

Contact : N. Linder (LLB/GSBD).

22 avril 2017
G. Monreal, A. Friedrich, C. Fermon et M. Pannetier-Lecoeur

Numéro d’identification: WO/2017/058586  (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD
Année de dépôt : 30.09.2015
Date de publication : 06.04.2017

Capteurs de champ magnétique et procédés utilisant un mélange dans un élément à magnétorésistance
L’invention porte sur un capteur de champ magnétique et sur un procédé associé qui utilisent un ou plusieurs éléments à magnétorésistance (1302, 1304, 1306, 1308) entraînés avec un courant de mélange en courant alternatif (CA) (1312, 1316) et subissant un champ magnétique de mélange en courant alternatif qui comportent des composantes de courant alternatif de la même fréquence (fmod), de sorte à générer un signal de tension en courant continu (CC) (1334a, 1334b) ou une composante de signal de tension en courant continu associée à une pente d'une courbe de transfert du ou des éléments à magnétorésistance, le mélange ayant lieu dans le ou les éléments à magnétorésistance et donnant lieu à des changements de la valeur de la composante de courant continu à la suite de changements du champ magnétique externe détecté.


Magnetic field sensors and methods using mixing in a magnetoresistance element (WIPO link)

A magnetic field sensor and an associated method use one or more magnetoresistance elements ( 1302, 1304, 1306, 1308) driven with an AC mixing current (1312, 1316) and experiencing an AC mixing magnetic field which have AC components of the same frequency (fmod), such as to generate a DC voltage signal (1334a, 1334b) or a DC voltage signal component related to a slope of a transfer curve of the one or more magnetoresistance elements, wherein the mixing takes place in the magnetoresistance element(s) and results in changes of the value of the DC component in response to changes of the sensed external magnetic field. .


Contacts CEA : C. Fermon et M Pannetier-Lecoeur

12 janvier 2017
I. Moukharski et I. Braslau

Numéro d’identification : 20170003152 (lien WIPO - lien EPO)
Numéro d’identification CEA BD
Année de dépôt : 30-06.2015 EP
Date de publication: 05-01-2017

Débitmètre miniature à pression différentielle

L'invention concerne un capteur de vitesse d'écoulement de fluide utilisant une mesure de pression différentielle et comprenant un empilement (200) ayant une pointe (230) pointant dans une première direction, ledit empilement comprenant des première et seconde plaques (210A-210B) disposées en parallèle l'une de l'autre le long de la première direction; et un diaphragme sensible à la pression (220) disposé entre les première et seconde plaques (210A-210B) le long de la première direction. ​Le dit diaphragme sensible à la pression (220) est espacé de la première plaque (210A) par une première cavité et de la seconde plaque (210B) par une seconde cavité. La première cavité est entièrement scellé, sauf au niveau de la pointe (230) de l'empilement de manière à être sous une pression d'arrêt pendant le fonctionnement du capteur de vitesse d'écoulement de fluide, et la seconde cavité est ouverte de manière à être sous une pression de référence pendant le fonctionnement du capteur de vitesse d'écoulement de fluide. ​Le capteur de vitesse d'écoulement de fluide comprend en outre un détecteur configuré pour la mesure.


Miniature differential pressure flow sensor (EPO link)
A fluid flow velocity sensor using a differential pressure measurement includes a stack having a tip pointing in a first direction, the stack including first and second plates arranged in parallel one another along the first direction; and a pressure-sensitive diaphragm arranged between the first and second plates along the first direction, the pressure-sensitive diaphragm being spaced apart from the first plate by a first cavity and from the second plate by a second cavity. The first cavity is entirely sealed, except at the tip of the stack, so as to be under a stagnation pressure during operation of the fluid flow velocity sensor. The second cavity is opened so as to be under a reference pressure during operation of the fluid flow velocity sensor. The fluid flow velocity sensor includes a detector to measure a parameter representative of the differential pressure between the first and the second cavities.


Contact : I. Braslau et Iouri Moukharski

12 décembre 2017
S. Savourey , T. Cantat et T. Nasr-Allah

N° d’identification :WO/2017/158275 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD
Année de dépôt : 16.03.2016
Date de publication : 21.09.2017

Procédé de préparation d’alkylamines

La présente invention concerne un procédé de préparation d'alkylamines utilisant le monoxyde de carbone et l'utilisation de ce procédé dans la fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques et cuirs synthétiques, de pesticides, d'agents de surface, de détergents et d'engrais. Elle concerne également un procédé de fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques, de cuirs synthétiques, de pesticides, d'agents de surface, de détergents et d'engrais, comprenant une étape de préparation d'alkylamines par le procédé selon l'invention. La présente invention concerne, en outre, un procédé de préparation d'alkylamines marquées et leurs utilisations.


 


Method for preparing alkylamines (WIPO link)

The present invention relates to a method for preparing alkylamines using carbon monoxide, and to the use of said method in the production of vitamins, pharmaceutical products, adhesives, acrylic fibres, synthetic leathers, pesticides, surfactants, detergents and fertilisers. The invention also relates to a method for producing vitamins, pharmaceutical products, adhesives, acrylic fibres, synthetic leathers, pesticides, surfactants, detergents and fertilisers, which includes a step of preparing alkylamines using the method according to the invention. The present invention further relates to a method for preparing labelled alkylamines and to their uses.


 

 


Contact : T. Cantat - NIMBE/LCMCE.

15 juin 2017
C. Chauvier et T. Cantat

N° d’identification : WO/2017/08102 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD
Année de dépôt : 10.11.2015
Date de publication : 18.05.2017

Procédé de préparation de méthoxyboranes et de production de méthanol

La présente invention concerne un procédé de préparation de méthoxyboranes de par dismutation de l'acide formique ou d'au moins un de ses dérivés ou d'un mélange d'acide formique et d'au moins un de ses dérivés, en présence d'un organoborane, et éventuellement d'une base organique ou inorganique. L'invention concerne également un procédé de production de méthanol comprenant une étape de préparation d'un méthoxyborane selon le procédé de l'invention et une étape d'hydrolyse ou de protonolyse du méthoxyborane en méthanol. L'invention concerne, en outre, l'utilisation de méthoxyboranes obtenus par le procédé de l'invention pour la production du méthanol, comme catalyseurs dans des réactions d'allylation, comme réactifs dans les réactions de couplage de Suzuki, comme réactif pour la chimie fine ou pour la chimie lourde. Le méthanol produit par hydrolyse ou protonolyse des méthoxyboranes formés par le procédé d'invention, peut être utilisé comme carburant ou additif dans les moteurs à combustion, comme carburant dans les piles à combustibles à méthanol direct, comme moyen de stockage de l'hydrogène, comme réactif pour la chimie fine.


Method for preparing methoxyboranes and for producing methanol (WIPO link)

The invention relates to a method for preparing methoxyboranes by dismutation of the formic acid or at least one of the derivatives thereof or a mixture of formic acid and at least one of the derivatives thereof, in the presence of an organoborane, and optionally an organic or inorganic base. The invention also relates to a method for producing methanol which includes a step of preparing a methoxyborane according to the method of the invention and a step of hydrolysis or protonolysis of the methoxyborane into methanol. The invention furthermore relates to the use of methoxyboranes obtained by the method of the invention for the production of methanol, as catalysts in allylation reactions, as reagents in Suzuki coupling reactions, and as a reagent for fine chemistry or for heavy chemistry. The methanol produced by hydrolysis or protonolysis of the methoxyboranes formed by the method of the invention can be used as a fuel or additive in combustion engines, as a fuel in direct methanol fuel cells, as a means for storing hydrogen, or as a reagent for fine chemistry.


Contact : T. Cantat - NIMBE/LCMCE.

15 juin 2017
C. Chauvier, T. Cantat et T. Godou

N° d’identification : WO/2018/041543 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD
Année de dépôt : 31.08.2016
Date de publication : 08.03.2018

Utilisation de formiates silylés comme équivalents d'hydrosalines

La présente invention concerne un procédé de préparation de composés organiques de formule (I) par réaction entre un formiate silylé de formule (II) et un composé organique en présence d'un catalyseur et éventuellement d'un additif. L'invention concerne également l'utilisation du procédé de préparation de composés organiques de formule (I) pour la préparation de réactifs pour la chimie fine et pour la chimie lourde ainsi que dans la fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques, de cuirs synthétiques, de pesticides.


Use of silylated formiates as hydrosilane equivalents  (WIPO link)

The present invention relates to a method for preparing organic compounds of formula (I) by reaction between a silylated formiate of formula (II) and an organic compound in the presence of a catalyst and optionally of an additive. The invention also relates to the use of the method for preparing organic compounds of formula (I) for the preparation of reagents for fine chemistry and for heavy chemistry, as well as in the production of vitamins, pharmaceutical products, adhesives, acrylic fibres, synthetic leathers, pesticides, etc.


Contact : T. Cantat - NIMBE/LCMCE.

23 avril 2017
P. Viel, D. Suhr et G. Barral

Numéro d’identification : WO/2017/060656 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD :                  
Année de dépôt : 08.10.2015   
Date de publication : 13.04.2017

Procédé de greffage de film mince polymérique sur substrat et procédé de métallisation de ce film mince

L’invention a pour objet un procédé non électrochimique de greffage, par voie radicalaire, d'un polymère sur un substrat solide, organique ou inorganique et isolant, conducteur de l'électricité, ou semi-conducteur de l'électricité, lequel procédé comprend - la mise en contact dudit substrat avec le polymère en solution par une immersion - émersion, une enduction par contact, ou une enduction par projection, et - un traitement thermique du substrat recouvert de polymère obtenu à l'étape précédente à une température comprise entre 70 et 450 °C; ledit polymère n'étant pas un polymère à base d'acide acrylique. L'invention concerne également un procédé de métallisation du substrat solide organique ou inorganique revêtu par le film de polymère, laquelle métallisation peut être réalisée par voie sèche ou humide. Ce procédé trouve particulièrement application dans la métallisation de vias traversants pour la fabrication de dispositifs semi-conducteurs.


Process for grafting a polymeric thin film onto a substrate and process for metallizing this thin film (WIPO link)
One subject of the present invention is a non-electrochemical process for radical grafting of a polymer to a solid, organic or inorganic and insulating, electrically conductive or electrically semiconductive substrate, which process comprises - bringing said substrate into contact with the polymer in solution via an immersion-emersion, a contact coating, or a spray coating, and - heat treating the polymer-covered substrate obtained in the preceding step at a temperature between 70°C and 450°C; said polymer not being a polymer based on acrylic acid. The invention also relates to a process for metallizing the solid, organic or inorganic substrate coated by the polymer film, which metallizing may be carried out via a dry or wet route. This process particularly finds an application in the metallization of through vias for the manufacture of semiconductor devices.


Contact : P. Viel, CEA

13 février 2017
V. Huc, P. Viel, et E. Shilova

Numéro d’identification : EP3126343) (lien OMPI)

Numéro d’identification CEA BD                  

Année de dépôt : 03-04-2014

Date de publication : 08-03-2017

  Nouveaux complexes pour la séparation de cations

  L'invention concerne des complexes comprenant un support solide et un matériau à structure matricielle comportant des domaines complexant des terres rares ou des métaux stratégiques, leur procédé de préparation, et leur utilisation pour extraire ou séparer les terres rares ou les métaux stratégiques dans un milieu aqueux ou organique.


  Novel complexes for the separation of cations
  The invention relates to complexes comprising a solid support and a material with a matrix structure comprising domains complexing rare earths or strategic metals. The invention also relates to the method for the production of said complexes and to the use thereof for extracting or separating the rare earths or the strategic metals in an aqueous or organic medium.


Contact: P. Viel

 

 

 

13 février 2017
P. Viel, M. Benzaqui et E. Shilova

Numéro d’identification : WO/2017/021484 (lien OMPI)

Numéro d’identification CEA BD                 

Année de dépôt : 05-08-2015

Date de publication : 09-02-2017

  Nanofibres gonflables et insolubles et leur utilisation dans le traitement des effluents essentiellement aqueux

  La présente invention concerne des nanofibres insolubles et gonflables dans un effluent essentiellement aqueux, une méthode de préparation de ces nanofibres et l'utilisation de ces nanofibres pour l'extraction dans un effluent des métaux, notamment les sels métalliques issus des métaux lourds, des terres rares, des métaux alcalins,des alcalinoterreux ou des actinides, dans leurs formes isotopiques stables ou instables.


 Swellable and insoluble nanofibres and use thereof in the treatment of essentially aqueous effluents  

 The invention relates to nanofibres that are insoluble and swellable in an essentially aqueous effluent, to a method for producing said nanofibres, and to the use of said nanofibres for extracting the metals in an effluent, particularly the metallic salts of heavy metals, rare earths, alkaline metals, alkaline earths or actinides, in their stable or unstable isotopic forms


Contact: P. Viel

13 février 2017
P. Viel, M. Benzaqui et E. Shilova

Numéro d’identification : WO/2017/021484 (lien OMPI)

Numéro d’identification CEA BD                 

Année de dépôt : 05-08-2015

Date de publication : 09-02-2017

  Nanofibres gonflables et insolubles et leur utilisation dans le traitement des effluents essentiellement aqueux

  La présente invention concerne des nanofibres insolubles et gonflables dans un effluent essentiellement aqueux, une méthode de préparation de ces nanofibres et l'utilisation de ces nanofibres pour l'extraction dans un effluent des métaux, notamment les sels métalliques issus des métaux lourds, des terres rares, des métaux alcalins,des alcalinoterreux ou des actinides, dans leurs formes isotopiques stables ou instables.


 Swellable and insoluble nanofibres and use thereof in the treatment of essentially aqueous effluents  

 The invention relates to nanofibres that are insoluble and swellable in an essentially aqueous effluent, to a method for producing said nanofibres, and to the use of said nanofibres for extracting the metals in an effluent, particularly the metallic salts of heavy metals, rare earths, alkaline metals, alkaline earths or actinides, in their stable or unstable isotopic forms


Contact: P. Viel

 

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