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Patents 2021

Dec 02, 2021
Antonin Bouland, Marie Geleoc et Jean-Philippe Renault

Numéro d’identification FR-3106893 A1 (lien Google).
Numéro d’identification CEA : BD20193      
Année de dépôt : 05.02.20
Date de publication : 06.08.21

Dispositif de mesure de la température de surface d'un objet, système de contrôle des paramètres de gravure d'un laser mettant en œuvre ce dispositif et procédé lié

L'invention concerne un dispositif (100) de mesure d'une température de surface d'un objet (OB), le dispositif (100) comportant :

  • une embase (10) dont une face principale (11), définissant un plan (XY), est munie d'un marquage (12);
  • une paroi (20) montée sur ladite embase (10) et dont une face (F) définit un plan (YZ) perpendiculaire à la face Q principale (11) de l'embase (10) ;
  • un thermomètre infrarouge (30) comportant un axe de visée (AV) et monté sur la paroi (20) de sorte que, dans un plan (P) qui est d'une part à la fois perpendiculaire à ladite face principale (11) de l'embase (10) et à ladite face (F) de la paroi (20) et qui comprend d'autre part ledit axe de visée (AV), l'angle (α) formé entre ledit axe de visée (AV) et la face (F) de la paroi (20) soit agencé pour que ledit axe devisée (AV) passe par le marquage (12) de la face principale (11) de l'embase (10).

L'invention concerne également un système de contrôle des paramètres de gravure d'un laser mettant en œuvre le dispositif, ainsi qu'un procédé lié.

Contact : Antonin Bouland, Marie Geleoc et Jean-Philippe Renault (NIMBE/LIONS)


Device for measuring the surface temperature of an object, a system for controlling the engraving parameters of a laser using this device and related method (Google link)

The invention relates to a device (100) for measuring a surface temperature of an object (OB), the device (100) comprising:

  • a base (10) including a main face (11), defining a plane ( XY), is provided with a marking (12);
  • a wall (20) mounted on said base (10) and one face (F) of which defines a plane (YZ) perpendicular to the main face (11) of the base (10);
  • an infrared thermometer (30) comprising a sighting axis (AV) and mounted on the wall (20) so that, in a plane (P) which is on the one hand both perpendicular to said main face (11) of the base (10) and to said face (F) of the wall (20) and which also comprises said sighting axis (AV), the angle (α) formed between said sighting axis (AV) and the face (F) of the wall (20) is arranged so that said sighting axis (AV) passes through the marking (12) of the main face (11) of the base (10).

The invention also relates to a system for controlling the engraving parameters of a laser using the device, as well as a related method.

Contact: Antonin Bouland, Marie Geleoc et Jean-Philippe Renault (NIMBE/LIONS)

Apr 08, 2021

Numéro d’identification: WO/2021/063554 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD21355
Année de dépôt : 30-06-2020
Date de publication : 08-04-2021

La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un support de taille au moins micrométrique et actif en photocatalyse au moins dans le domaine du visible, contenant des nanocristaux composés chacun de 80% à 100 % en moles de TiO2 et de 0% à 20% en moles d'au moins un autre oxyde métallique ou semi-métallique, comprenant les étapes suivantes, à partir d'un milieu réactionnel aqueux acide, à une température de chauffage comprise entre 20 et 60°C: une étape d'ajout du précurseur d'oxyde de titane, ou d'un mélange du précurseur d'oxyde de titane et du précurseur de l'autre oxyde, dans le milieu réactionnel aqueux acide, et une étape de condensation sur ou à l'intérieur du support, par pulvérisation sur le support ou immersion du support dans le milieu réactionnel aqueux, pendant une durée déterminée de condensation, une étape de chauffage, le support permettant de faire cristalliser les nanocristaux, sans utilisation de tensioactif, dans le milieu réactionnel aqueux, une étape de rinçage à l'eau et une étape de récupération d'une part du support sur lequel la cristallisation a eu lieu, ces nanocristaux étant accrochés par liaisons covalentes au support, et d'autre part d'une solution résiduelle.

Nov 11, 2021
Barrett Nick, Comparat Daniel, Amiaud Lionel, Lafosse Anne, Hahn Raphael, Fedchenko Olena, Shoenhense Gerd, Picard Yan

Numéro d’identification WO2021/224079 A1 (lien WIPO)
Numéro d’identification CEA : BD20317            
Année de dépôt : 05/05/2020
Date de publication : 11.11.2021

Source pulsée d'électrons et système d'analyse de surface comprenant une telle source pulsée

L'invention concerne un système d'analyse de surface d'un matériau comprenant: - une source pulsée d'électrons (10) formant un faisceau monochromatique d'électrons incidents (100); - des moyens d'acheminement (20) des électrons incidents (100) vers la surface d'un échantillon de matériau (55), de manière à former des électrons rétrodiffusés (110), et des électrons rétrodiffusés (110) vers des moyens de détection, lesdits moyens d'acheminement comprenant au moins une optique électronique; - des moyens de détection (30) des électrons rétrodiffusés (110); ladite source pulsée d'électrons comprenant : - une source d'atomes (16); - un faisceau laser continu (15) configuré pour former une zone d'excitation laser (15a) apte à exciter les atomes (16) vers des états de Rydberg; - un champ électrique pulsé (F) de part et d'autre de la zone d'excitation laser, configuré pour ioniser au moins les atomes excités et former un faisceau d'électrons (100) monochromatique.

 Contact :  Barrett Nick (SPEC/LENSIS)


Pulsed electron source and surface analysis system comprising such a pulsed source (WIPO link)

The invention relates to a system for analysing the surface of a material, comprising: - a pulsed electron source (10) forming a monochromatic beam of incident electrons (100); - means (20) for conveying incident electrons (100) to the surface of a material sample (55) in such a way as as to form backscattered electrons (110), and backscattered electrons (110) to detection means, the conveying means comprising at least one electron optic; - means (30) for detecting backscattered electrons (110); the pulsed electron source comprising: - a source of atoms (16); - a continuous laser beam (15) configured to form a laser excitation zone (15a) capable of exciting the atoms (16) into Rydberg states; - a pulsed electric field (F) on either side of the laser excitation zone, designed to ionise at least the excited atoms and to form a monochromatic electron beam (100).

 Contact :  Barrett Nick (SPEC/LENSIS)

Sep 30, 2021

Numéro d’identification WO/2021/191119 (lien WIPO)
Numéro d’identification CEA : BD18812            
Année de dépôt : 22/03/2021
Date de publication : 30/09/2021

Procédé de détection de spins par comptage de photons

Procédé de détection de spin dans un échantillon (E) comprenant l'excitation des spins (SE) de l'échantillon au moyen d'une impulsion électromagnétique (IS) radio- ou hyperfréquence de basculement des spins et la détection d'un signal de bruit produit par le retour à l'équilibre des spins au moyen d'un dispositif (CP) de comptage de photons à radiofréquence ou hyperfréquence.

 Contact :  Patrice Bertet et Emmanuel Flurin (SPEC/GQ).


Method for detecting spins by photon counting (WIPO link)

The invention relates to a method for detecting spin in a sample (E), involving exciting spins (SE) in said sample by means of an electromagnetic radio frequency or ultra-high frequency spin-flip pulse (IS) and detecting a noise signal produced by the return to equilibrium of the spins by means of a device (CP) for counting photons at radio frequency or ultra-high frequency.

 Contact:  Patrice Bertet et Emmanuel Flurin (SPEC/GQ).

Mar 25, 2021

Numéro d’identification: WO/2021/053033 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19517
Année de dépôt : 12-09-2019
Date de publication : 25-03-2021

Un aspect de l'invention concerne un empilement magnétorésistif (1) comprenant : - Une couche de référence (2) comprenant : • Une couche magnétique (21), • Une couche antiferromagnétique (24) en couplage d'échange avec la couche magnétique (21), • Une couche magnétique (22) sensiblement de même aimantation que la couche magnétique (21), • Une couche espaceur (23) entre les couches magnétiques (21, 22) d'épaisseur permettant un couplage antiferromagnétique entre les couches magnétiques (21, 22) d'une première intensité de couplage, - Une couche libre (3) de coercivité inférieure à 10 microTesla, la couche libre (3) comprenant : • Une couche magnétique (32), • Une couche antiferromagnétique (34) en couplage d'échange avec la couche magnétique (32), • Une couche magnétique (31) sensiblement de même aimantation que la couche magnétique (32), • Une couche espaceur (33) entre les couches magnétiques (31, 32) d'épaisseur permettant un couplage antiferromagnétique entre les couches magnétiques d'une deuxième intensité de couplage inférieure à la première intensité de couplage, - Une troisième couche espaceur (4) séparant la couche de référence (2) et la couche libre (3).

Mar 04, 2021

Numéro d’identification: WO/2021/041093 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19991
Année de dépôt : 28-08-2019
Date de publication : 04-03-2021

Selon un aspect de l'invention, un capteur d'angle de champ magnétique comprenant une structure de pont qui comporte un pont de sinus configuré pour générer un signal sinusoïdal indicatif d'un champ magnétique le long d'un premier axe et un pont de cosinus configuré pour générer un signal cosinusoïdal indicatif du champ magnétique le long d'un second axe qui est orthogonal par rapport au premier axe. L'un du pont de sinus ou du pont de cosinus comprend un premier ensemble d'au moins deux éléments de magnétorésistance, un deuxième ensemble d'au moins un élément de magnétorésistance, un troisième ensemble d'au moins un élément de magnétorésistance et un quatrième ensemble d'au moins un élément de magnétorésistance. Une direction de référence moyenne du premier ensemble d'au moins deux éléments de magnétorésistance est égale à une direction de référence moyenne du troisième ensemble d'au moins un élément de magnétorésistance.

Dec 02, 2021
Jean-Christophe Gabriel, Ange Maurice, Andreas Brambilla

Numéro d’identification WO/2021/249617 (lien WIPO)
Numéro d’identification CEA : BD20585          
Année de dépôt : 08.06.2020
Date de publication : 02.12.2021

Système de tri pour trier des objets appartenant à au moins deux catégories d'objets présentant des signatures acoustiques différentes lors de l'impact avec un corps d'impact et procédés associés

La présente invention concerne un système de tri pour trier des objets (100) appartenant à au moins deux catégories d'objets présentant des signatures acoustiques différentes lors de l'impact avec un corps d'impact (50, 104), le système comprenant : - au moins un détecteur acoustique (60) conçu pour capturer des données acoustiques correspondant à l'impact d'un objet candidat (100) à trier sur le corps d'impact (50, 104) ; - un processeur (66) pour traiter les données acoustiques afin d'identifier la catégorie de l'objet candidat (100) grâce à l'exécution d'un algorithme d'apprentissage automatique entraîné pour identifier la catégorie à laquelle appartient un objet candidat (100) sur la base de données acoustiques d'objets précédemment capturées par le détecteur acoustique (60) et d'informations supplémentaires décrivant lesdits objets, et pour générer des informations de tri sur la base de la catégorie identifiée pour l'objet candidat ; - des moyens de retour d'information (80, 120) pour fournir au processeur (66) des informations supplémentaires sur l'objet candidat en fonction des informations de tri générées par le processeur (66).

Contact : Jean-Christophe Gabriel (NIMBE/LICSEN)


Method and system for sorting objects belonging to at least two classes of objects having different acoustic signatures when impacting a same surface (WIPO link)

The present invention relates to a sorting system for sorting objects (100) belonging to at least two classes of objects having different acoustic signatures when impacting an impact body (50, 104), the system comprising: - at least one acoustic detector (60) configured to capture acoustic data corresponding to the impact of a candidate object (100) to sort on the impact body (50, 104), - a processor (66) for processing acoustic data to identify the class of the candidate object (100) executing a machine learning algorithm trained to identify the class to which a candidate object (100) belongs based on acoustic data of objects previously captured by the acoustic detector (60) and additional information describing said objects, and to generate a sorting information based on the identified class for the candidate object, - feedback means (80, 120) for providing to the processor (66) an additional information on the candidate object depending on the sorting information generated by the processor (66).

Contact: Jean-Christophe Gabriel (NIMBE/LICSEN).

Nov 25, 2021
Nicolas Emmanuel, Ponsard Louise, Cantat Thibault, Lentz Nicolas

Numéro d’identification WO/2021/233839 (lien WIPO)
Numéro d’identification CEA : BD20507            
Année de dépôt : 19.05.2020
Date de publication : 25.11.2021

Procédé de préparation d'acide acrylique a partir de β-propiolactone

La présente invention concerne un procédé de préparation d'acide acrylique à partir de β-propiolactone et ses utilisations. Le procédé de l'invention repose sur une réactivité spécifique de la β-propiolactone qui, dans des conditions opératoires douces notamment en termes de température, conduit sélectivement à la formation de l'acide acrylique.

Contact : Emmanuel Nicolas et Thibault Cantat(NIMBE/LCMCE)


Method for preparing acrylic acid from β-propiolactone (WIPO link)

The present invention relates to a method for preparing acrylic acid from β-propriolactane and to the uses thereof. The process of the invention is based on a specific reactivity of β-propriolactane whereby acrylic acid is formed under operating conditions that are mild, especially in terms of temperature.

Contact: Emmanuel Nicolas et Thibault Cantat(NIMBE/LCMCE).

Nov 25, 2021
Geraldine Carrot, Sarah Bernardi, Fanny Hauquier, Morgan Guibaud

Numéro d’identification WO/2021/234290 (lien WIPO)
Numéro d’identification CEA : BD20539            
Année de dépôt : 20.05.2020
Date de publication : 25.11.2021

Procédé et solution pour préparer une surface à activité bactériostatique et bactéricide, surface ainsi préparée et ses utilisations

La présente invention concerne un procédé pour conférer des propriétés bactériostatiques ou bactéricides à la surface d'un objet consistant à : (a) mettre en contact ladite surface avec une solution aqueuse comprenant un polymère de type ionène fonctionnalisé par au moins une fonction polymérisable par voie radicalaire, un composé organique à deux fonctions polymérisables par voie radicalaire, un composé organique à trois fonctions polymérisables par voie radicalaire et un photo-amorceur, (b) soumettre ladite surface revêtue de ladite solution aqueuse à une irradiation moyennant quoi une polymérisation radicalaire est amorcée et un réseau polymère tridimensionnel greffé comprenant des polymères de type ionène est obtenu. La présente invention concerne également ladite solution aqueuse et l'objet ainsi obtenu ainsi que ses utilisations notamment pour préparer des vêtements de protection, pour emballer et/ou conserver les produits alimentaires frais mais aussi pour purifier ou décontaminer une solution ou une surface.

Contact : Geraldine Carrot (NIMBE/LICSEN)


Process and solution for preparing a surface with bacteriostatic and bactericidal activity, surface thus prepared and uses thereof (WIPO link)

The present invention concerns a process for imparting bacteriostatic or bactericidal properties to the surface of an object, by: (a) contacting said surface with an aqueous solution comprising an ionene polymer functionalized with at least one radically polymerizable function, an organic compound having two radically polymerizable functions, an organic compound having three radically polymerizable functions, and a photoinitiator, (b) subjecting said surface coated with said aqueous solution to irradiation such as to initiate a radical polymerization and to give a grafted three-dimensional polymeric network comprising ionene polymers. The present invention also concerns said aqueous solution and the object thus obtained and uses thereof particularly for preparing protective clothing, for packaging and/or preserving fresh food products but also for purifying or decontaminating a solution or a surface.

Contact : Geraldine Carrot (NIMBE/LICSEN)

Sep 16, 2021
Charrier Gaëlle, Doublet Aurélien, Deniau Guy et Cornut Renaud

Numéro d’identification WO/2021/???? (lien WIPO)
Numéro d’identification CEA BD20208             
Année de dépôt : 12/03/2020
Date de publication : 16.09.2021

Utilisation de la microscopie électrochimique à balayage comme technique prédictive d'un essai de corrosion au brouillard salin

 L'invention se rapporte à l'utilisation de la microscopie électrochimique à balayage pour prédire les résultats de résistance à la corrosion qui seraient obtenus pour une surface S1 ayant subi un traitement anticorrosion si la surface S1 était soumise à un essai de corrosion au brouillard salin, laquelle utilisation comprend une analyse de la surface S1 par microscopie électrochimique à balayage. Applications : tout secteur d'activité, industriel ou de recherche, dans lequel il est recouru à des essais de corrosion au brouillard salin.

Contact :  Gaëlle Charrier, Aurélien Doublet, Guy Deniau et Renaud Cornut (NIMBE/LICSEN)


Use of scanning electrochemical microscopy as a predictive technique for a salt fog corrosion test  (WIPO link)

The invention relates to the use of scanning electrochemical microscopy for predicting the results of corrosion resistance that would be achieved by a surface S1 that has undergone an anticorrosion treatment if the surface S1 were subjected to a salt fog corrosion test, said use comprising an analysis of the surface S1 by scanning electrochemical microscopy. Applications: any sector of business, industry or research in which salt fog corrosion tests are carried out.

Contact:  Gaëlle Charrier, Aurélien Doublet, Guy Deniau and Renaud Cornut (NIMBE/LICSEN).

May 14, 2021

Numéro d’identification: WO/2021/089957 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD18963
Année de dépôt : 08-11-2019
Date de publication : 14-05-021

La présente invention porte sur un procédé de dépôt de film sur un substrat à partir d'une composition liquide comprenant un tensioactif neutre et un composé lamellaire chargé.

Mar 18, 2021

Numéro d’identification: WO/2021/048507 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19641
Année de dépôt : 13-09-2019
Date de publication : 18-03-2021

L'invention concerne un procédé de traitement d'un film mince en un matériau conducteur ou semi-conducteur pour en améliorer la qualité cristalline. Il comprend : - la fourniture d'un substrat comportant, sur l'une de ses faces, un film mince dudit matériau; et - le traitement sous plasma polarisé de l'ensemble formé par le substrat et le film mince à une température et pendant une durée déterminées, de manière à obtenir une réorganisation cristalline sur une profondeur du film mince, le traitement sous plasma polarisé comprenant une polarisation électrique du film mince et une exposition du film ainsi polarisé à un plasma d'hydrogène, le traitement sous plasma polarisé étant réalisé à une température qui est inférieure aux températures de fusion du film mince et du substrat.

Jan 14, 2021

Numéro d’identification: WO2021/004953 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19339
Année de dépôt : 05-07-2019
Date de publication : 14-01-2021

L'invention concerne un dispositif microfluidique (1) comportant : au moins un piège capillaire (12), et au moins une microgoutte (15) comportant une matrice sol-gel, la microgoutte (15) étant piégée dans le piège capillaire (12).

Jan 07, 2021

Numéro d’identification: WO/2021/001383 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19055
Année de dépôt : 02-07-2019
Date de publication : 07-01-2021

L'invention a pour objet un générateur pulsé de particules chargées électriquement comprenant : une enceinte à vide (V); ledit générateur étant caractérisé en ce que : l'enceinte à vide (V) est configurée pour maintenir une pression interne de fonctionnement comprise entre 10-6 mbar et la pression atmosphérique; l'enceinte à vide (V) est configurée pour accueillir une photocathode (PH) et une anode (AN), la photocathode (PH) et l'anode (AN) étant séparées par une distance (L) ajustable inférieure ou égale à 30 mm; l'enceinte à vide (V) comporte une fenêtre (F) permettant à une lumière impulsionnelle d'atteindre en premier une face arrière de la photocathode; l'anode est disposée en aval de la photocathode et présente un orifice adapté pour le passage des particules chargées électriquement; le générateur de particules chargées électriquement comprend des moyens pour appliquer une différence de potentiel entre la photocathode et l'anode, ladite tension électrique étant configurée pour accélérer les particules chargées.

 

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