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Patents 2017

02-11-2017

Numéro d’identification : WO/2017/186861  (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD16336
Année de dépôt : 28-04.2016 EP
Date de publication: 02-11-2017


 Procédé et dispositif de réduction de bruit dans un signal modulé

La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de réduction de bruit dans un signal électrique modulé (a(t)) présentant une fréquence porteuse (f0), le procédé comportant les étapes suivantes : - acquérir (E1) dans le domaine temporel le signal modulé de manière à obtenir une pluralité de morceaux (k) du signal modulé; - calculer (E2), par transformation dans le domaine fréquentiel, un spectre (Ak) de chaque morceau du signal modulé, le spectre comportant une bande latérale supérieure (BLS) s'étendant sur une plage de fréquences supérieures à la fréquence porteuse, et une bande latérale inférieure (BLI) s'étendant sur une plage de fréquences inférieures à la fréquence porteuse, le spectre comportant des premières valeurs appartenant à la bande latérale supérieure et des deuxièmes valeurs appartenant à la bande latérale inférieure; - calculer (E3) un spectre de puissance (Pk) pour chaque morceau du signal modulé à partir des premières valeurs de la bande latérale supérieure et des deuxièmes valeurs de la bande latérale inférieure du spectre du spectre dudit chaque morceau du signal modulé; - calculer (E4) une moyenne (PM) des spectres de puissance.

Contact : Iouri Moukharski (SPEC/GNE).


 Method and device for reducing noise in a module signal  (WIPO link)

 The present invention pertains essentially to a method of reducing noise in a modulated electrical signal (a(t)) exhibiting a carrier frequency (f0), the method comprising the following steps: - acquiring (E1) in the time domain the modulated signal so as to obtain a plurality of pieces (k) of the modulated signal; - calculating (E2), by transformation into the frequency domain, a spectrum (Ak) of each piece of the modulated signal, the spectrum comprising an upper sideband (BLS) extending over a span of frequencies greater than the carrier frequency, and a lower sideband (BLI) extending over a span of frequencies lower than the carrier frequency, the spectrum comprising first values belonging to the upper sideband and second values belonging to the lower sideband; - calculating (E3) a power spectrum (Pk) for each piece of the signal modulated on the basis of the first values of the upper sideband and of the second values of the lower sideband of the spectrum of the spectrum of said each piece of the modulated signal; - calculating (E4) an average (PM) of the power spectra.

Contact: Iouri Moukharski (SPEC/GNE).

08-09-2017
P-A Guitard, C. Fermon, M. Pannetier-Lecoeur et G. Jasmin-Lebras

Numéro d'identification:  WO/2017/149239 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD
Année de dépôt : 01.03.2016
Date de publication : 08.09.2017


Système de spectroscopie RMN

L'invention a pour objet un système (100) de spectroscopie RMN pour l'étude d'au moins une région (202) d'un échantillon (102) à analyser comprenant : • un transducteur (101) magnetorésistif à couches planaires superposées recevant un signal de réponse dudit échantillon; • des moyens adaptés pour faire circuler à travers ledit transducteur (101) un courant alternatif à une fréquence d'alimentation fc; • des moyens de génération d'un champ magnétique H0 constant et uniforme dans toute une zone d'intérêt où sont placés l'échantillon (102) et le transducteur (101); • une bobine d'excitation (103) configurée pour générer un champ magnétique H1 uniforme dans toute la zone d'intérêt variable à une fréquence de résonance f1; Le champ H0 est sensiblement perpendiculaire aux couches du transducteur (101). Le système comporte en outre des moyens de réglage pour assurer l'orthogonalité entre le champ H0 et les couches planaires et des moyens de détection d'un signal à fréquence fc - f1, f1 - fc ou fc + f1.

Contact : C. Fermon et M Pannetier-Lecoeur (SPEC/LNO).


NMR spectroscopy system (WIPO link)

The subject of the invention is an NMR spectroscopy system (100) for studying at least one region (202) of a sample (102) to be analysed, comprising: a magnetoresistive transducer (101) made up of superposed planar layers, which receives a response signal of the said sample; means suitable for making an AC current flow, at a supply frequency fc, through said transducer (101); means for generating a magnetic field H0 that is constant and uniform throughout a zone of interest in which the sample (102) and the transducer (101) are placed; and an exciting coil (103) that is configured to generate a magnetic field H1 that is uniform throughout the zone of interest and that varies at a resonant frequency f1; the field H0 is substantially perpendicular to the layers of the transducer (101). The system furthermore includes regulating means in order to ensure the field H0 and the planar layers remain orthogonal, and means for detecting a signal of frequency fc - f1, f1 - fc or fc + f1.

Contact: C. Fermon et M Pannetier-Lecoeur (SPEC/LNO).

06-04-2017
G. Monreal, A. Friedrich, C. Fermon et M. Pannetier-Lecoeur

Numéro d’identification: WO/2017/058586  (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD
Année de dépôt : 30.09.2015
Date de publication : 06.04.2017


Capteurs de champ magnétique et procédés utilisant un mélange dans un élément à magnétorésistance
L’invention porte sur un capteur de champ magnétique et sur un procédé associé qui utilisent un ou plusieurs éléments à magnétorésistance (1302, 1304, 1306, 1308) entraînés avec un courant de mélange en courant alternatif (CA) (1312, 1316) et subissant un champ magnétique de mélange en courant alternatif qui comportent des composantes de courant alternatif de la même fréquence (fmod), de sorte à générer un signal de tension en courant continu (CC) (1334a, 1334b) ou une composante de signal de tension en courant continu associée à une pente d'une courbe de transfert du ou des éléments à magnétorésistance, le mélange ayant lieu dans le ou les éléments à magnétorésistance et donnant lieu à des changements de la valeur de la composante de courant continu à la suite de changements du champ magnétique externe détecté.

Contacts CEA : C. Fermon et M Pannetier-Lecoeur (SPEC/LNO).


Magnetic field sensors and methods using mixing in a magnetoresistance element (WIPO link)

A magnetic field sensor and an associated method use one or more magnetoresistance elements ( 1302, 1304, 1306, 1308) driven with an AC mixing current (1312, 1316) and experiencing an AC mixing magnetic field which have AC components of the same frequency (fmod), such as to generate a DC voltage signal (1334a, 1334b) or a DC voltage signal component related to a slope of a transfer curve of the one or more magnetoresistance elements, wherein the mixing takes place in the magnetoresistance element(s) and results in changes of the value of the DC component in response to changes of the sensed external magnetic field.

CEA contacts: C. Fermon et M Pannetier-Lecoeur (SPEC/LNO).

19-10-2017
S. Campidelli, R. Cornut, V. Derycke, D. Ausserre, M. Ausserre.

Numéro d’identification: WO/2017/178209 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD
Année de dépôt : 13.04.2016
Date de publication : 19.10.2017


Procédé et appareil de positionnement d'un micro- ou nano-objet sous contrôle visuel

Procédé de positionnement d'un micro- ou nano-objet (SLM, F2D2) au-dessus d'un support plan (SAC) par déplacement effectué sous contrôle visuel, caractérisé en ce que : ledit micro- ou nano-objet est immergé dans un milieu transparent, dit milieu ambiant (MA), présentant un indice de réfraction n3; ledit support plan comprend un substrat transparent (SS) d'indice de réfraction n0>n3 sur lequel est déposée au moins une couche optiquement absorbante (CA), adaptée pour se comporter en tant que revêtement antireflet lorsqu'elle est éclairée en incidence normale à une longueur d'onde d'éclairage λ à travers ledit substrat; et le contrôle visuel comprend l'éclairage dudit micro- ou nano-objet au moins à ladite longueur d'onde λ à travers ledit substrat, et son observation également à travers ledit substrat. Application d'un tel procédé à la microscopie à balayage par sonde locale et à l'assemblage de nanostructures.

Contact : S. Campidelli, (NIMBE/LICSEN).


Method and apparatus for positioning a micro- or nano-object under visual observation (WIPO link)

Method for moving a micro- or nano-object (SLM, F2D2) into position above a planar holder (SAC) under visual observation, characterized in that: said micro- or nano-object is submerged in a transparent medium, called the ambient medium (MA), having a refractive index n3; said planar holder comprises a transparent substrate (SS) of refractive index n0>n3 on which is deposited at least one optically absorbent layer (CA) that is able to behave as an antireflection coating when illuminated at normal incidence at an illuminating wavelength λ through said substrate; and the visual observation comprises illuminating said micro- or nano-object at least at said wavelength λ through said substrate, and also observing it through said substrate. Application of such a method to scanning probe microscopy and to the assembly of nanostructures.

Contact: S. Campidelli, (NIMBE/LICSEN).

21-09-2017
S. Savourey , T. Cantat et T. Nasr-Allah

N° d’identification :WO/2017/158275 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD
Année de dépôt : 16.03.2016
Date de publication : 21.09.2017


Procédé de préparation d’alkylamines

La présente invention concerne un procédé de préparation d'alkylamines utilisant le monoxyde de carbone et l'utilisation de ce procédé dans la fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques et cuirs synthétiques, de pesticides, d'agents de surface, de détergents et d'engrais. Elle concerne également un procédé de fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques, de cuirs synthétiques, de pesticides, d'agents de surface, de détergents et d'engrais, comprenant une étape de préparation d'alkylamines par le procédé selon l'invention. La présente invention concerne, en outre, un procédé de préparation d'alkylamines marquées et leurs utilisations.

Contact : T. Cantat - NIMBE/LCMCE.


Method for preparing alkylamines (WIPO link)

The present invention relates to a method for preparing alkylamines using carbon monoxide, and to the use of said method in the production of vitamins, pharmaceutical products, adhesives, acrylic fibres, synthetic leathers, pesticides, surfactants, detergents and fertilisers. The invention also relates to a method for producing vitamins, pharmaceutical products, adhesives, acrylic fibres, synthetic leathers, pesticides, surfactants, detergents and fertilisers, which includes a step of preparing alkylamines using the method according to the invention. The present invention further relates to a method for preparing labelled alkylamines and to their uses.

Contact: T. Cantat - NIMBE/LCMCE.

28-07-2017
Corinne Gosmini, Ikbal Marghad (LSI), Sophia Maria Manolikakes

Numéro d’identification :  3056015 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD16864
Année de dépôt : 21.01.2016
Date de publication :  28.07.2017


Procédé de préparation de molécules électroluminescentes organiques

La présente invention concerne un procédé de préparation d'un produit de formule (I) : dans laquelle X désigne un groupe CH ou un atome d'azote ; R désigne un groupe Ar', un groupe alkyle en C1-C12, ou un groupe alcoxy en C1-C12 ; et Ar et Ar', identiques ou différents, désignent un groupe aromatique en C6-C14 ou hétéroaromatique en C1-C10, monocyclique ou polycyclique, éventuellement substitué, ledit procédé comprenant la mise en contact, en présence d'au moins une espèce de Co2+, d'au moins un substrat de formule (II) : avec au moins un réactif de formule Ar-Zn-Y dans des conditions réactionnelles propices à leur couplage pour former ledit produit de formule (I), les groupes Ar et X étant tels que définis ci-dessus ; Y désignant un atome de brome, de chlore, ou d'iode ; le groupe R' désignant un atome de chlore ou un groupe -Salkyle en C1-C6 ; le groupe R'' désignant un groupe R' lorsque R désigne un groupe Ar' identique au groupe Ar, ou un groupe R dans les autres cas ; et ladite espèce de Co2+ étant présente selon une quantité catalytique par rapport à la quantité de substrat de formule (II).).

Contact CEA : Ikbal Marghad (LSI).


Process for the preparation of organic electroluminescent molecules  (WIPO link)

The present concerns a process for the preparation of a product of formula (I): in which X denotes a CH group or a nitrogen atom; R denotes a group Ar ', a C1-C12 alkyl group, or a C1-C12 alkoxy group; and Ar and Ar ', which may be identical or different, denote an optionally substituted C6-C14 or heteroaromatic C1-C10, monocyclic or polycyclic aromatic group, said process comprising contacting, in the presence of at least one species of Co2+ of at least one substrate of formula (II): with at least one reagent of formula Ar-Zn-Y under reaction conditions conducive to their coupling to form said product of formula (I), the groups Ar and X being such as defined above; Y denotes a bromine, chlorine, or iodine atom; the group R 'denoting a chlorine atom or a group -C1-C6alkyl; the group R '' denoting a group R 'when R denotes a group Ar' identical to the group Ar, or a group R in the other cases; and said species of Co2+ being present in a catalytic amount with respect to the amount of substrate of formula (II).

Contact CEA : Ikbal Marghad (LSI).

18-05-2017
C. Chauvier et T. Cantat

N° d’identification : WO/2017/08102 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD
Année de dépôt : 10.11.2015
Date de publication : 18.05.2017


Procédé de préparation de méthoxyboranes et de production de méthanol

La présente invention concerne un procédé de préparation de méthoxyboranes de par dismutation de l'acide formique ou d'au moins un de ses dérivés ou d'un mélange d'acide formique et d'au moins un de ses dérivés, en présence d'un organoborane, et éventuellement d'une base organique ou inorganique. L'invention concerne également un procédé de production de méthanol comprenant une étape de préparation d'un méthoxyborane selon le procédé de l'invention et une étape d'hydrolyse ou de protonolyse du méthoxyborane en méthanol. L'invention concerne, en outre, l'utilisation de méthoxyboranes obtenus par le procédé de l'invention pour la production du méthanol, comme catalyseurs dans des réactions d'allylation, comme réactifs dans les réactions de couplage de Suzuki, comme réactif pour la chimie fine ou pour la chimie lourde. Le méthanol produit par hydrolyse ou protonolyse des méthoxyboranes formés par le procédé d'invention, peut être utilisé comme carburant ou additif dans les moteurs à combustion, comme carburant dans les piles à combustibles à méthanol direct, comme moyen de stockage de l'hydrogène, comme réactif pour la chimie fine.

Contact : T. Cantat - NIMBE/LCMCE.


Method for preparing methoxyboranes and for producing methanol (WIPO link)

The invention relates to a method for preparing methoxyboranes by dismutation of the formic acid or at least one of the derivatives thereof or a mixture of formic acid and at least one of the derivatives thereof, in the presence of an organoborane, and optionally an organic or inorganic base. The invention also relates to a method for producing methanol which includes a step of preparing a methoxyborane according to the method of the invention and a step of hydrolysis or protonolysis of the methoxyborane into methanol. The invention furthermore relates to the use of methoxyboranes obtained by the method of the invention for the production of methanol, as catalysts in allylation reactions, as reagents in Suzuki coupling reactions, and as a reagent for fine chemistry or for heavy chemistry. The methanol produced by hydrolysis or protonolysis of the methoxyboranes formed by the method of the invention can be used as a fuel or additive in combustion engines, as a fuel in direct methanol fuel cells, as a means for storing hydrogen, or as a reagent for fine chemistry.

Contact: T. Cantat - NIMBE/LCMCE.

13-04-2017
P. Viel, D. Suhr et G. Barral

Numéro d’identification : WO/2017/060656 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD :                  
Année de dépôt : 08.10.2015   
Date de publication : 13.04.2017

Procédé de greffage de film mince polymérique sur substrat et procédé de métallisation de ce film mince

L’invention a pour objet un procédé non électrochimique de greffage, par voie radicalaire, d'un polymère sur un substrat solide, organique ou inorganique et isolant, conducteur de l'électricité, ou semi-conducteur de l'électricité, lequel procédé comprend - la mise en contact dudit substrat avec le polymère en solution par une immersion - émersion, une enduction par contact, ou une enduction par projection, et - un traitement thermique du substrat recouvert de polymère obtenu à l'étape précédente à une température comprise entre 70 et 450 °C; ledit polymère n'étant pas un polymère à base d'acide acrylique. L'invention concerne également un procédé de métallisation du substrat solide organique ou inorganique revêtu par le film de polymère, laquelle métallisation peut être réalisée par voie sèche ou humide. Ce procédé trouve particulièrement application dans la métallisation de vias traversants pour la fabrication de dispositifs semi-conducteurs.

Contact : P. Viel, NIMBE/LICSEN


Process for grafting a polymeric thin film onto a substrate and process for metallizing this thin film (WIPO link)
One subject of the present invention is a non-electrochemical process for radical grafting of a polymer to a solid, organic or inorganic and insulating, electrically conductive or electrically semiconductive substrate, which process comprises - bringing said substrate into contact with the polymer in solution via an immersion-emersion, a contact coating, or a spray coating, and - heat treating the polymer-covered substrate obtained in the preceding step at a temperature between 70°C and 450°C; said polymer not being a polymer based on acrylic acid. The invention also relates to a process for metallizing the solid, organic or inorganic substrate coated by the polymer film, which metallizing may be carried out via a dry or wet route. This process particularly finds an application in the metallization of through vias for the manufacture of semiconductor devices.

Contact: P. Viel, NIMBE/LICSEN

13-02-2017
P. Viel, M. Benzaqui et E. Shilova

Numéro d’identification : WO/2017/021484 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD                 
Année de dépôt : 05-08-2015
Date de publication : 09-02-2017

Nanofibres gonflables et insolubles et leur utilisation dans le traitement des effluents essentiellement aqueux

La présente invention concerne des nanofibres insolubles et gonflables dans un effluent essentiellement aqueux, une méthode de préparation de ces nanofibres et l'utilisation de ces nanofibres pour l'extraction dans un effluent des métaux, notamment les sels métalliques issus des métaux lourds, des terres rares, des métaux alcalins,des alcalinoterreux ou des actinides, dans leurs formes isotopiques stables ou instables.

Contact : P. Viel (NIMBE/LICSEN).


Swellable and insoluble nanofibres and use thereof in the treatment of essentially aqueous effluents   (WIPO link)

The invention relates to nanofibres that are insoluble and swellable in an essentially aqueous effluent, to a method for producing said nanofibres, and to the use of said nanofibres for extracting the metals in an effluent, particularly the metallic salts of heavy metals, rare earths, alkaline metals, alkaline earths or actinides, in their stable or unstable isotopic forms.

Contact: P. Viel (NIMBE/LICSEN).

09-02-2017
P. Viel, M. Benzaqui et E. Shilova

Numéro d’identification : WO/2017/021484 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD                 
Année de dépôt : 05-08-2015
Date de publication : 09-02-2017


Nanofibres gonflables et insolubles et leur utilisation dans le traitement des effluents essentiellement aqueux

La présente invention concerne des nanofibres insolubles et gonflables dans un effluent essentiellement aqueux, une méthode de préparation de ces nanofibres et l'utilisation de ces nanofibres pour l'extraction dans un effluent des métaux, notamment les sels métalliques issus des métaux lourds, des terres rares, des métaux alcalins,des alcalinoterreux ou des actinides, dans leurs formes isotopiques stables ou instables.

Contact : P. Viel  (NIMBE/LICSEN).


Swellable and insoluble nanofibres and use thereof in the treatment of essentially aqueous effluents  (WIPO link)

The invention relates to nanofibres that are insoluble and swellable in an essentially aqueous effluent, to a method for producing said nanofibres, and to the use of said nanofibres for extracting the metals in an effluent, particularly the metallic salts of heavy metals, rare earths, alkaline metals, alkaline earths or actinides, in their stable or unstable isotopic forms.

Contact: P. Viel  (NIMBE/LICSEN).

 

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