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Patents 2016

07-12-2016
P. Campiglio, B. Cadugan, C. Fermon et R. Lassalle-Balier

Numéro d’identification: WO/2015/105834 (lien WIPO
Numéro d’identification CEA BD 15504               
Année de dépôt : 09.01.2014   
Date de publication : 16-07-2015

Elément magnétorésistif ayant une meilleure réponse aux champs magnétiques
Un élément magnétorésistif présente un agencement de piégeage comprenant deux couches de piégeage anti-ferromagnétiques, deux couches piégées et une couche libre. Une couche d'espacement entre l'une des deux couches de piégeage antiferromagnétiques et la couche libre présente un matériau sélectionné pour permettre un piégeage partiel régulable par l'une des deux couches de piégeage anti-ferromagnétiques.


Magnetoresistance element with improved response to magnetic fields (WIPO Link)

A magnetoresistance element has a pinning arrangement with two antiferromagnetic pinning layers, two pinned layers, and a free layer. A spacer layer between one of the two antiferromagnetic pinning layers and the free layer has a material selected to allow a controllable partial pinning by the one of the two antiferromagnetic pinning layers. 


Contact: C. Fermon.

30-11-2016
C. Glattli et S. Roulleau

Numéro d’identification: WO/2016/124841 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15994                  
Année de dépôt : 03-02-2015
Date de publication : 11-08-2016

Procédé et dispositif de modulation de phase d'une onde porteuse et application à la détection de signaux numériques multi-niveaux codés en phase.
 Le procédé de modulation de phase d'une onde porteuse est tel que l'on crée un ensemble de signaux sh (t) constitués d'une onde de fréquence porteuse fc dont la phase φ(t) =h φ0(t) est modulée dans le temps t de telle sorte que sh (t) = cos(2π fct+ h φ0 (t) ), où h est un nombre entier et où φ0(t) = 2 arctan((t - t0)/ w0). La modulation correspond à une impulsion de phase unique centrée au temps t0 de durée caractéristique w0 positive et incrémentant la phase du signal sh (t) de la quantité h 2 π, de telle sorte que l'on génère directement un spectre de fréquence à bande latérale unique. L'onde porteuse peut être de type électromagnétique ou de type acoustique. Le procédé s'applique notamment au transport d'une information binaire par codage de phase à bande latérale unique, à la génération de signaux orthogonaux à bande latérale unique, à la détection de signaux numériques multi-niveaux codés en phase à bande latérale unique, à l'émission en phase et hors phase de signaux binaires codés en phase à bande latérale unique, ainsi qu'à une modulation mixte amplitude-phase à bande latérale unique.


Method and device for phase modulation of a carrier wave and application to the detection of multi-level phase-encoded digital signals (WIPO link)

The method for phase modulation of a carrier wave involves creating a set of signals sh(t) constituted by a wave of carrier frequency fc of which the phase φ(t) = hφ0(t) is modulated in time t such that sh(t) = cos(2πfct+ hφ0(t)), where h is an integer and where φ0(t) = 2arctan((t - t0)/w0). The modulation corresponds to a single-phase pulse centred at time t0 with positive characteristic duration w0 and incrementing the phase of the signal sh(t) by the quantity h2π, in such a way as to directly generate a single-sideband frequency spectrum. The carrier wave can be electromagnetic or acoustic. The method can be applied, in particular, to the transport of a piece of binary information by single sideband phase encoding, to the generation of orthogonal single-sideband signals, to the detection of multi-level phase-encoded digital signals having a single sideband, to the in-phase and out-of-phase transmission of phase-encoded binary signals having a single sideband, and to a mixed amplitude/phase single-sideband modulation.

Contact : C. Glattli (IRAMIS/SPEC)

01-09-2016
E. Ishow, S. Olivier, T. Maindron et B. Geffroy,

Numéro d’identification: WO/2016/135151 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15607                  
Année de dépôt : 23-02-2015
Date de publication : 01-09-2016

Matériaux moléculaires émissifs photoréticulables
L’invention concerne les domaines des électroniques et des photoniques organiques. Plus particulièrement, la présente invention concerne des composés fluorescents de transfert de charge émettant dans la plage spectrale visible allant du bleu au rouge, comprenant un fragment triarylamine, un groupe de retrait d'électrons et au moins deux groupes photopolymérisables. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'une composition filmogène et photoréticulable comprenant au moins un composé de l'invention et son utilisation en tant que précurseur d'une couche émissive photoréticulée.


Photo-crosslinkable emissive molecular materials (WIPO link)

The invention relates to the fields of organic electronics and photonics. More particularly, the present invention relates to fluorescent charge-transfer compounds emitting in the visible spectral range from blue to red, comprising a triarylamine moiety, an electron-withdrawing group and at least two photopolymerizable groups. The present invention also relates to a method for manufacturing a film-forming and photo- crosslinkable composition comprising at least one compound of the invention and its use as a precursor of a photocrosslinked emissive layer.

Contact : B. Geffroy.

05-12-2016
N. Herlin-Boime, J. Wang, M. Pinault et J. Boucle

Numéro d’identification: WO/2016/009328  (lien OMPI)
 Numéro d’identification CEA BD 15371                
Année de dépôt : 15-07-2014   
Date de publication : 21-01-2016

Procédé de synthèse de nanocomposites a base de TiO2 et de nanostructures carbonées

L'invention concerne un procédé de synthèse d'un composé nanocomposite comportant des nanoparticules de TiO2 fixées sur des nanostructures de carbone, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) Mélanger dans un premier liquide, pour former une suspension mère, des nanostructures de carbone et au moins un précurseur de TiO 2, b) Nébuliser ladite suspension mère et la transporter par un flux gazeux dans une chambre de réaction, c) Réaliser une pyrolyse laser de ladite suspension mère dans ladite chambre de réaction pour simultanément former des nanoparticules de TiO 2 et les greffer aux nanostructures.


Method for the synthesis of nanocomposites based on TiO2 and carbonated nanostructures  (WIPO link)

The invention relates to a method for the synthesis of a nanocomposite compound comprising TiO2 nanoparticles bound to carbon nanostructures, characterised in that it comprises the following steps: a) mixing carbon nanostructures and at least one TiO2 precursor in a first liquid in order to form a stock suspension; b) nebulising said stock suspension and transporting it into a reaction chamber by means of a gaseous flow; and c) carrying out laser pyrolysis of said stock suspension in said reaction chamber in order to simultaneously form TiO2 nanoparticules and graft them onto the nanostructures.

Contact : N. Herlin-Boime (NIMBE/LEDNA).

04-12-2016
V. Huc, P. Viel et E. Shilova

Numéro d’identification : WO/2015/150588 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15160                 
Année de dépôt : 03-04-2014
Date de publication : 08-10-2015

Nouveaux complexes pour la séparation de cations

L'invention concerne des complexes comprenant un support solide et un matériau à structure matricielle comportant des domaines complexant des terres rares ou des métaux stratégiques, leur procédé de préparation, et leur utilisation pour extraire ou séparer les terres rares ou les métaux stratégiques dans un milieu aqueux ou organique.


Novel complexes for the separation of cations (WIPO link)
The invention relates to complexes comprising a solid support and a material with a matrix structure comprising domains complexing rare earths or strategic metals. The invention also relates to the method for the production of said complexes and to the use thereof for extracting or separating the rare earths or the strategic metals in an aqueous or organic medium.


Contact: P. Viel  (IRAMIS/NIMBE/LICSEN)

20-07-2016
T. H. Tran-Thi , L. Mugherli et A. Borta

Numéro d’identification : EP3045907 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15402                
Année de dépôt : 13-01-2015
Date de publication : 20-07-2016

Matériau de détection de composés du phénol et ses applications

Matériau nanoporeux monolithique, tenant debout tout seul (c'est-à dire auto porté ou cohésif), solide et transparent, essentiellement exempt de fissures, transparent aux UV, obtenu par voie Sol-Gel, ledit matériau présentant un caractère basique et comprenant un réactif capable de générer un produit coloré par formation d'une liaison avec le phénol, un composé basique ou mélange de composés basiques et un composé ou mélange de composés oxydants, procédé de préparation et utilisation dans la détection ou dans la dépollution sélective du phénol ou d'un de ses composés.


 Material for detecting phenol compounds and uses thereof (WIPO link)

 


 


Contact: T.H Tran-Thi

 

 

26-02-2016
P. Viel, T. Berthelot, X. Lefevre et J. M. Polesel

Numéro d'identification international : WO/2015/151070 (lien OMPI)
Numéro didentification CEA : BD
Date de dépôt : 03-04-2014
Date de publication :  08.10.2015

Procédé de fonctionnalisation de surface

 L'invention concerne un procédé pour fonctionnaliser une surface d'un support solide avec au moins une couche polymère d'acide acrylique, ledit procédé comprenant les étapes de : i) mise en contact de ladite surface avec une solution consistant en : - au moins un homopolymère d'acide acrylique; - un solvant; et éventuellement - des sels métalliques ii) élimination du solvant de la solution en contact avec ladite surface; et iii) Fixation du polymère sur ladite surface par traitement thermique.


Surface functionalisation method (WIPO link)

The invention relates to a method for functionalising a surface of a solid substrate with at least one acrylic acid polymer layer, said method comprising the steps of: i) placing said surface in contact with a solution consisting of at least one acrylic acid homopolymer, a solvent and, optionally, metal salts; ii) removing the solvent from the solution in contact with said surface; and iii) binding the polymer to said surface by thermal treatment.

Contact : P. Viel (NIMBE/LICSEN).

14-01-2016
E. Feghali et T. Cantat

Numéro d’identification : WO/2016/005836 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA BD 15269                  
Année de dépôt : 09-07-2014
Date de publication : 14-01-2016

Procédé de dépolymérisation de la lignine
La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation de la lignine et l'utilisation de ce procédé dans la fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires, de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais. Elle concerne également un procédé de fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires, de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais, comprenant une étape de dépolymérisation de la lignine par le procédé selon l'invention.


Method of depolymerizing lignin (WIPO link)

The invention relates to a method of depolymerizing lignin and to the use of this method in the production of fuels, electronic components, plastic polymers, rubber, medicines, vitamins, cosmetic products, perfumes, foodstuffs, synthetic threads and fibres, synthetic leathers, adhesives, pesticides and fertilizers. It also relates to a method of producing fuels, electronic components, plastic polymers, rubber, medicines, vitamins, cosmetic products, perfumes, foodstuffs, synthetic threads and fibres, synthetic leathers, adhesives, pesticides and fertilizers, comprising a step of depolymerizing lignin using the method according to the invention.
Contact :T Cantat  (NIMBE/LCMCE)

14-01-2016
X. Frogneux et T. Cantat

Numéro d’identification: WO/2016/063227 (Lien OMPI)

Numéro d’identification CEA BD 15449                  

Année de dépôt : 21-10-2014

Date de publication : 28-04-2016

 Synthèse d'esters par fonctionnalisation du CO2.
 L'invention concerne un procédé de préparation d'un ester carboxylique de formule (I) : Ledit procédé comprenant les étapes de : a) mise en contact d'un organosilane/borane de formule Si ou B avec du C02, en présence d'un catalyseur et d'un composé électrophile de formule (III) : les groupes R1, R2, R3, R4, R5, Y, et M+ étant tels que définis dans la revendication 1, et éventuellement b) la récupération du composé de formule (I) obtenu.


 

 Synthesis of esters by functionalisation of CO2

 The invention relates to a method for producing a carboxylic ester of formula (I). Said method comprises the steps of: a) bringing an organosilane/borane of formula Si or B into contact with CO2, in the presence of a catalyst and an electrophilic compound of formula (III), the groups R1, R2, R3, R4, R5, Y, and M+ being as defined in claim 1; and optionally b) recovering the compound of formula (I) produced.


Contact :T Cantat  (NIMBE/LCMCE)

 

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