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Patents 2020

Jun 04, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/112225 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19345
Année de dépôt : 27-11-2018
Date de publication : 04-06-2020

L'invention concerne des procédés et un appareil pour fournir un transfert de données à l'aide d'une bobine d'entraînement pour transmettre des informations, d'une bobine de réception couplée magnétiquement à la bobine d'entraînement, et d'un premier capteur magnétorésistif à proximité de la bobine de réception pour détecter les informations provenant de la bobine de réception. Selon des modes de réalisation, les bobines d'entraînement et de réception sont séparées par un matériau isolant. Selon des modes de réalisation, un circuit intégré d'isolateur de signal comprend des bobines d'émission et de réception et un élément de détection de champ magnétique couplé à la bobine de réception.

Feb 27, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/040921 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19185
Année de dépôt : 27-07-2018
Date de publication : 27-02-2020

Des systèmes et des procédés de l'invention fournissent un capteur de courant sur la base d'une détection de champ magnétique présentant de multiples agencements de capteurs à multiples plages différentes de sensibilité. Les sorties des multiples agencements de capteurs peuvent être combinées pour générer un seul signal de sortie. Le capteur de courant peut comprendre au moins deux agencements de capteurs, chacun comptant au moins un élément de détection de champ magnétique, et être conçu pour détecter un champ magnétique dans différentes premières plages de mesure, correspondant à différentes plages de courants traversant le conducteur, et être conçu en outre pour générer différents signaux de champ magnétique, indicatifs du champ magnétique détecté dans la plage de mesure respective. Le capteur de courant peut comprendre un circuit conçu pour générer un signal de sortie indicatif d'une combinaison des différents signaux de champ magnétique, qui correspondent au courant traversant le conducteur.

Jan 30, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/023127 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19184
Année de dépôt : 27-07-2018
Date de publication : 30-01-2020

Un ensemble de magnétorésistance peut comprendre un substrat et un premier élément GMR disposé sur le substrat, le premier élément GMR ayant une surface inférieure et une surface supérieure. L'ensemble à magnétorésistance peut également comprendre un premier élément TMR disposé sur le substrat, le premier élément TMR ayant une surface supérieure et une surface inférieure, une ligne perpendiculaire et sécante à la surface supérieure ou inférieure du premier élément TMR croisant le premier élément GMR. Le premier élément GMR et le premier élément TMR sont en communication électrique.

Jun 25, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/128350 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19140
Année de dépôt : 19-12-2018
Date de publication : 25-06-2020

La présente invention concerne le domaine des matériaux, de préférence des surfaces ayant des propriétés biocide, bactéricide et/ou bactériostatique. En particulier, la présente demande concerne un procédé de préparation d'un matériau biocide, bactéricide et/ou bactériostatique comprenant la préparation d'une solution précurseur de polymère comprenant : - au moins un monomère A ayant un groupe porphyrine et au moins une fonction polymérisable par voie radicalaire, - au moins un monomère B polymérisable par voie radicalaire, - un photo-amorceur, - au moins l'un des monomères choisis parmi : (a) un monomère C comprenant une amine quaternaire et une fonction polymérisable par voie radicalaire; et/ou (b) un monomère D comprenant du cuivre et une fonction polymérisable par voie radicalaire. La présente invention concerne également le matériau susceptible d'être obtenu par le procédé de l'invention, et ses utilisations.

Jun 11, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/115434 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19034
Année de dépôt : 04-12-2018
Date de publication : 11-06-2020

La présente invention concerne un procédé pour conférer des propriétés bactériostatiques ou bactéricides à la surface d'un objet consistant à (a) fournir un objet dont la surface présente des groupements comprenant au moins un atome d'oxygène; (b) déposer, sur la surface fournie lors de l'étape (a), un revêtement à base de polymères de polydopamine ou d'un de ses dérivés, portant au moins une fonction -Y avec Y représentant un atome d'halogène ou une fonction — N(R11)(R12) avec Rll et R12, identiques ou différents, représentant un atome d'hydrogène, un groupe alkyle éventuellement substitué ou un groupe aryle éventuellement substitué; et (c) mettre en contact la surface revêtue obtenue suite à ladite étape (b) avec une solution contenant au moins un dihalogène et au moins une diamine à une température supérieure à la température ambiante, moyennant quoi un revêtement à base de polymères de polyionène est greffé, de façon covalente, sur ladite surface revêtue obtenue suite à ladite étape (b). La présente invention concerne également l'objet ainsi obtenu et ses utilisations notamment pour emballer et/ou conserver les produits alimentaires frais mais aussi pour purifier ou décontaminer une solution ou une surface.

Jun 04, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/109724 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19174
Année de dépôt : 28-11-2018
Date de publication : 04-06-2020

L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'une pièce métallique en au moins un élément métallique choisi parmi l'aluminium, le titane, le magnésium et les alliages de ceux-ci en vue de conférer à la pièce une protection contre la corrosion et des propriétés d'adhérence vis-à-vis d'une composition de revêtement, ledit procédé comprenant successivement les étapes suivantes: a) une étape de formation sur la pièce d'un film organique par réduction d'au moins un sel d'aryldiazonium; b) une étape de formation d'une couche d'oxyde sur la pièce issue de l'étape a) par soumission de celle-ci à une anodisation ou à une conversion chimique sans chrome hexavalent.

May 22, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/099581 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD20443
Année de dépôt : 15-11-2018
Date de publication : 22-05-2020

L'invention concerne une microsonde (10) de taille submillimétrique comprenant un capillaire (1), ledit capillaire comprenant une extrémité distale (2) et une extrémité proximale (3), un microballon expansible (4) solidaire de l'extrémité proximale du capillaire et en communication fluidique avec le capillaire (1) et un circuit de résonnance magnétique (5), notamment sous forme expansible, solidaire au microballon expansible (4), notamment par des points de fixation (6), ledit ballon présentant une position dégonflée, ou gonflée après injection d'un liquide ou d'un gaz dans le capillaire (1) par son extrémité distale (2). La microsonde (10) selon l'invention peut être comprise dans une microaiguille creuse (8), pour former un kit d'insertion (20) permettant la mise en place de la microsonde (10) dans un échantillon à analyser. L'invention concerne ainsi également un dispositif d'imagerie ou de spectroscopie par résonance magnétique comprenant une microsonde ainsi qu'un procédé d'analyse métabolique ou d'imagerie d'un échantillon biologique à l'aide de la microsonde.

May 20, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/    (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD18267
Année de dépôt : 15-11-2018
Date de publication : 20-05-2020

Pour le domaine cosmétique, pigments cosmétiques omniphobes sous la forme d'une structure noyau-enveloppe : le noyau est ou comprend un oxyde métallique sur lequel sont adsorbées des chaînes de poly(β-(1→4)-D-glucosamine) ; les chaînes étant acétylées, ou partiellement ou totalement désacétylées. De même, le procédé de fabrication des pigments cosmétiques omniphobes, y compris :

  • (i) la préparation d'une solution aqueuse acide comprenant des particules d'oxyde métallique et une poly (β-(1→4)-D-glucosamine), la poly (β-(1→4)-D-glucosamine) étant acétylée ou partiellement ou totalement désacétylée ; et
  • (ii) l'augmentation du pH jusqu'à 12, de la solution obtenue à l'étape (i) afin d'obtenir l'adsorption de ladite poly (β-(1→4)-D-glucosamine sur les particules d'oxyde métallique et la précipitation des particules d'oxyde métallique résultantes revêtues de la poly (β-(1→4)-D-glucosamine.
Apr 09, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/070456 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD18878
Année de dépôt : 05-10-2018
Date de publication : 09-04-2020

L'invention concerne un procédé de préparation de matériau sol-gel silicaté nanoporeux monolithique, permettant de moduler la distribution de tailles de pores pour une même composition de départ et ceci sans ajout d'agent structurant, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :

  1. Synthèse d'un gel à partir d'au moins un précurseur organosilylé la synthèse étant effectuée en milieu aqueux comprenant éventuellement un solvant organique et sans agent structurant,
  2. Séchage du gel obtenu à l'étape a) à une température comprise entre 10°C et 70°C, préférentiellement entre 15°C et 55°C et plus préférentiellement entre 20°C et 40°C, en flux de gaz dans une enceinte de séchage jusqu'à obtention d'un matériau monolithique sol-gel silicaté nanoporeux et une humidité relative résiduelle dans l'enceinte de séchage comprise entre 0,1 et 20%, préférentiellement entre 0,5 et 10% et plus préférentiellement à environ 5%.
Feb 27, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/038775 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD18737
Année de dépôt : 23-08--2018   
Date de publication : 27-02-2020

La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation de matériaux polymères oxygénés, notamment par catalyse nucléophile et l'utilisation dudit procédé dans le recyclage de matériaux plastiques et la préparation de composés aromatiques et aliphatiques pouvant être utilisés comme carburant, intermédiaires de synthèse, matières premières dans les secteurs de la construction, dans l'industrie pétrochimique, électrique, électronique, de textile, aéronautique, pharmaceutique, cosmétique, agrochimique. La présente invention concerne également un procédé de fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires, de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais comprenant (i) une étape de dépolymérisation de matériaux polymères oxygénés selon le procédé de l'invention et éventuellement (ii) une étape d'hydrolyse, et éventuellement (iii) une étape de fonctionnalisation et/ou défonctionnalisation.

Feb 27, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/039145 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD17973
Année de dépôt : 21-08-2018
Date de publication : 27-02-2020

La présente invention concerne un procédé pour doter un support en un matériau carboné poreux avec des nanotubes de carbone verticalement alignés, ledit procédé présentant une première étape de dépôt d'une sous-couche de céramique sur ledit support suivie d'une deuxième étape de synthèse, par dépôt chimique catalytique en phase vapeur, desdits nanotubes de carbone verticalement alignés sur le support obtenu suite à la première étape, la source de carbone nécessaire à la synthèse lors de cette deuxième étape étant injectée dans une direction sensiblement perpendiculaire au plan du support et à une pression inférieure à 8.104 Pa (800 mbar). La présente invention concerne ledit support ainsi doté et son utilisation pour préparer une électrode comme une électrode de supercondensateur.

Jan 16, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/012135 A1 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD19033
Année de dépôt : 12-07-2018
Date de publication : 16-01-2020

La présente invention concerne le domaine de la filtration d'air, notamment dans des appareils de cuisson tel que par exemple les friteuses. En particulier, la présente invention concerne un couvercle anti-odeur (100) adapté à tout récipient laissant échapper des odeurs ou des composés volatils et plus particulièrement à un appareil de cuisson alimentaire, ledit couvercle anti-odeur (100) comprend un matériau filtrant (200) constitué de particules ayant une structure cœur-coquille, dans laquelle le cœur de charbon actif est entouré d'une coquille d'un matériau sol-gel mésoporeux à base de silice fonctionnalisée ou non.

Jan 16, 2020

Numéro d’identification: WO/2020/012102 (lien OMPI)
Numéro d’identification CEA : BD18766
Année de dépôt :  09-07-2018
Date de publication : 16-01-2020

L'invention se rapporte à un procédé de formation d'un film polymérique du type polyarylène sur tout ou partie d'un substrat métallique, caractérisé en ce que le film est formé spontanément par le simple fait d'une mise en contact de la ou les parties du substrat à revêtir du film avec un gel comprenant au moins un sel d'aryldiazonium et au moins un agent gélifiant et caractérisé en ce que le substrat métallique est un substrat métallique réducteur.

 

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